Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYPLAY
FRANCE CITEVISION, SAS

Numéro de dépôt :
3959954
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
CITYPLAY de FRANCE CITEVISION

Présentation de la marque CITYPLAY

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CITEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITYPLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CITEVISION domicilié(e) 83 rue saint fuscien - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 809 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DFC ASSOCIES, M. Sebastien FOUQUES domicilié(e) 15 rue dhavernas - 80000 - AMIENS - France.

La marque CITYPLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYPLAY est expirée depuis le 9 novembre 2022.

FRANCE CITEVISION a également déposé les autres marques suivantes : CITYPLAY , France CitéVision , CITYPLAY


FRANCE CITEVISION, SAS - 83 rue saint fuscien - 80000 - AMIENS - France - SIREN 428809735


DFC ASSOCIES, M. Sebastien FOUQUES - 15 rue dhavernas - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 24 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627950 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.